Circonscription du Havre Nord

Journée de mise en oeuvre du PPMS du 15 octobre 2019.

Bénédicte Belhache — 2019-10-04T17:45:18Z

Conformément aux préconisations interministérielles instaurant la nécessité d'un entraînement régulier aux conduites à tenir en cas d'événement majeur, le rectorat et les préfectures de l'Eure et de la Seine-Maritime demandent aux établissements scolaires de mettre en oeuvre le plan particulier de mise en sûreté (PPMS) le mardi 15 octobre 2019.
Le scénario d'exercice sera celui d'un accident de transport de matières dangereuses.

- Sécurité

Sécurité dans les établissements scolaires : les bons réflexes à avoir.

Bénédicte Belhache — 2017-09-05T16:40:22Z

Sécurité dans les établissements scolaires : les bons réflexes à avoir
Le ministère rappelle les consignes suivantes aux personnels de l'Éducation nationale, aux parents d'élèves et aux élèves :

Le ministère rappelle les bons réflexes à avoir à titre de prévention et de sécurisation dans et à proximité des établissements scolaires.
Ils sont affichés dans toutes les écoles et établissements de France.

Registre spécial de signalement d'un danger grave et imminent

Bénédicte Belhache — 2017-09-05T14:23:11Z

Ce registre doit être tenu au bureau du Directeur d'école.

Le registre spécial de signalement d'un Danger Grave et Imminent doit être utilisé si un agent exerce son droit d'alerte et de retrait, face à une situation de travail dont il a un motif raisonnable de penser qu'elle présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé.

La notion de danger doit être entendue, par référence à la jurisprudence sociale, comme étant une menace directe pour la vie ou la santé du fonctionnaire ou de l'agent.

Registre spécial de signalement d'un danger grave et imminent

Registre santé et sécurité au travail

Bénédicte Belhache — 2017-09-05T14:19:27Z

Le registre Santé et Sécurité au Travail est destiné à enregistrer toutes observations et suggestions relatives à la prévention des risques professionnels et à l'amélioration des conditions de travail.

Il est mis à disposition des personnels et des usagers dans un lieu identifié de tous et facilement accessible. Une affiche pour informer les personnes fréquentant habituellement ou occasionnellement l'établissement scolaire (personnels, élèves, parents d'élèves et tout public) du lieu ou est détenu ce registre est proposée.

Indépendamment de l'obligation réglementaire, le registre SST permet à chacun d'exercer pleinement sa citoyenneté, d'être acteur de la sécurité, et permet à tous de mieux communiquer sur les questions d'hygiène, de santé, de sécurité et de conditions de travail.

Dans cette tâche, l'assistant de prévention est accompagné par le directeur d'école qui lui transmet régulièrement les fiches complétées ainsi qu'à l'I.E.N de circonscription.

Le registre SST est un outil qui participe à la démarche d'évaluation des risques et qui alimente la réflexion et les travaux du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Départemental ou Académique (CHSCTD et CHSCTA).

Registre santé et sécurité au travail

Des guides pour accompagner la communauté éducative

Bénédicte Belhache — 2017-09-01T14:11:53Z

A télécharger :

Sécurité des écoles : Le guide des parents d'élèves
Sécurité des écoles : Le guide des directeurs d'école
Annexe sur les spécificités liées aux élèves les plus jeunes
Vigilance attentat : les bons réflexes - Guide à destination des chefs d'établissement, des inspecteurs de l'éducation nationale et des directeurs d'école

Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Bénédicte Belhache — 2017-09-01T11:52:56Z

Le niveau Vigipirate "sécurité renforcée - risque attentat " s'applique sur l'ensemble du territoire. Le ministère demande à chacune et chacun, personnels de l'Éducation nationale, parents d'élèves, élèves de prendre connaissance des consignes de sécurité et de les respecter afin d'améliorer le niveau de sécurité dans nos écoles et établissements.

- Risque attentat terroriste

Plan particulier de mise en sûreté (PPMS)

Bénédicte Belhache — 2016-10-02T16:21:12Z

Le PPMS est un plan d'organisation interne mis en place et déclenché par le directeur
d'école pour protéger le personnel et les élèves des effets d'un événement majeur. Établi à partir de l'analyse des risques majeurs identifiés sur le territoire de la commune, il prévoit un certain nombre de dispositions simples pour assurer la mise en sûreté des occupants (confinement ou évacuation) et l'autonomie de l'établissement scolaire en attendant l'arrivée des secours. Bâti collégialement, le PPMS attribue à chaque personnel de l'établissement un rôle précis tenant compte de ses compétences.

Vous trouverez :

La circulaire du 25 novembre 2015 relatives au plan particulier de mise en sûreté (n°2015-205).

Un site à visiter :Risques Majeurs et Environnement

Vous trouverez de nombreuses ressources :

- la maquette académique PPMS risques majeurs
- la maquette académique PPMS attentat intrusion

Evaluation des risques professionnels "le document unique"

2009-01-09T11:56:01Z

Le document qui suit constitue une aide, spécialement adaptée au premier degré, pour l'élaboration du « document unique » dont vous trouverez la finalité ainsi que les fondements réglementaires en page 4 du document joint.

Celui-ci vous est proposé en format « pdf » et également « word », donc aisément modifiable et adaptable à la problématique spécifique à chaque école ; conçu sous forme d'une trame, ce document est destiné à servir de base à la mise en œuvre d'une réflexion sur le recensement, la hiérarchisation et la planification d'actions de prévention visant à supprimer ou diminuer les risques professionnels à l'école. Le « document unique », qu'il appartient aux directeurs d'école de finaliser, peut tout naturellement revêtir une forme différente de celle qui est proposée ici.

Document unique (version pdf)
Document unique(version word)